ABWARE SecureTransfer
Mentions légales
Dernière mise à jour : 01/04/2025
1. Éditeur du site
Le site SecureTransfer (accessible à l'adresse secure.abware.fr) est édité par la société :
- Raison sociale : ABWARE
- Forme juridique : [À COMPLÉTER — SAS, SARL, etc.]
- Capital social : [À COMPLÉTER] €
- Siège social : [À COMPLÉTER — adresse complète]
- RCS : [À COMPLÉTER — ville] — SIREN [À COMPLÉTER]
- N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
- Email : contact@abware.fr
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER — Prénom NOM], en sa qualité de [gérant / président] de la société ABWARE.
3. Hébergement
Le site et ses données sont hébergés en France par :
- Hébergeur : [À COMPLÉTER — nom de l'hébergeur]
- Adresse : [À COMPLÉTER]
- Site : [À COMPLÉTER]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, graphismes, logotypes, icônes, images, logiciels) est la propriété exclusive d'ABWARE ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, quel que soit le procédé ou le support utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation préalable et écrite d'ABWARE.
La marque ABWARE et le nom SecureTransfer sont des marques d'ABWARE. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
ABWARE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, ABWARE ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission.
ABWARE ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation du service.
6. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. ABWARE n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. L'existence d'un lien ne vaut pas approbation du site tiers par ABWARE.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@abware.fr